Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ATELIERS DE SEBASTIEN
SESYCLAU

Numéro de dépôt :
4624957
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
LES ATELIERS DE SEBASTIEN de SESYCLAU

Présentation de la marque LES ATELIERS DE SEBASTIEN

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par SESYCLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SESYCLAU domicilié(e) 9, route de Bourges - 18200 - SAINT-ARMAND-MOROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NS AVOCATS, Monsieur Frank SAUNIER-PLUMAZ domicilié(e) 54 cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

La marque LES ATELIERS DE SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE SEBASTIEN arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

SESYCLAU a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN BERRICHON , L'Artisan Berrichon


SESYCLAU - 9, route de Bourges - 18200 - SAINT-ARMAND-MOROND - France


NS AVOCATS, Monsieur Frank SAUNIER-PLUMAZ - 54 cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Errata de la publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Fruits et légumes cuisinés, fruits et légumes conservés, fruits et légumes surgelés, fruits et légumes séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; soupes ; bouillons ; salades préparées ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses à usage alimentaire ; viande, extraits de viande, plats cuisinés à base de viande ; charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; plats cuisinés à base de crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; plats cuisinés à base de coquillages (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; poissons ; extraits de poisson, plats cuisinés à base de poisson ; volailles ; plats cuisinés à base de volaille ; gibier ; plats cuisinés à base de gibier ; conserves de viande, conserves de poisson, conserves de volaille ; conserves de gibier ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires et nouilles ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sorbets et autres glaces alimentaires ; crèmes glacées ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; sirop de mélasse ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; assaisonnements ; épices ; herbes conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité); relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Services de restauration (alimentation); services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.